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Editeur du site 68210 FULLEREN Tél.: 03 89 25 02 10 Fax: 03 89 25 02 10 |
Directeur de la publication
Monsieur le Maire de Fulleren
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Webmaster
Pascal Mieschberger
8, rue de la forêt 68210-Fulleren |
Hébergement du site
Jimdo GmbH |
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Création de liens vers ce site
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Avertissement concernant les contenus
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Loi applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige. |